Taxonomy: Agricole

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Actualité fiscale et juridique agricole (UNECA)

Incontournable ! C’est la formation qu’il faut suivre tous les ans car elle rembobine toute l’actualité juridique et fiscale d’origine légale, la doctrine et la jurisprudence de l’année. En étant assidu(e), vous capitalisez un savoir différenciant bénéfique dans votre activité. Cette formation complète et renforce la revue de jurisprudence commentée de l’UNECA. – Introduction : […]

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PAC : la notion d’agriculteur actif

Depuis le 1er janvier 2023, avec l’entrée en vigueur du Plan Stratégique National (PSN), seules les personnes répondant à la définition d’« agriculteur actif » peuvent bénéficier de certaines aides de la PAC, qu’il s’agisse des aides directes du 1er pilier (DPB, écorégime, aide JA) ou d’aides du 2nd pilier (ICHN, aides bio, MAEC). L’expert-comptable, […]

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Traiter un dossier du secteur élevage

Le secteur bovin allaitant constitue une spécialité dans le domaine agricole. Les principales difficultés tant comptables que fiscales relèvent de la valorisation des stocks bovin dans le régime agricole. Cette formation leur est entièrement consacrée. Une première partie permet de maitriser le cycle des bovins ainsi que son vocabulaire, le rappel du cadre règlementaire, la […]

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Les Baux ruraux : ce qu’il faut impérativement savoir !

Statut d’ordre public, le statut du fermage est très souvent appliqué d’office entre un propriétaire et un exploitant. Aussi, il convient de bien le connaître pour régler les difficultés lors de la conclusion d’un bail rural (choix du type de bail, montant du fermage), mais également dans les relations entre bailleur-preneur au cours et en […]

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Difficultés comptables liées au stock viticole

La valorisation des stocks viticoles suppose la prise en compte des particularités du produit et de son coût de revient. Problèmes inhérents à la valorisation des avances aux cultures et des stocks dans le secteur viticole (méthodes de valorisation, difficultés liées au passage du vrac à la bouteille, prise en compte des frais de stockage, […]

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Production bovins viande : contexte ; réglementation et repères technico-économiques

– Les contextes mondial et français de la filière de viande bovine – L’évolution des marchés et de la consommation de viande – Le fonctionnement d’une exploitation de bovins allaitants – Les différents systèmes d’exploitation bovins viande – Les repères technico-économiques – Les coûts de production et prix de revient – Les réglementations et démarches […]

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Viticulture : contexte ; réglementation et repères technico-économiques

Cette formation présente le fonctionnement d’une exploitation viticole au regard du contexte de la filière et donne des clés pour analyser les résultats technico-économiques. Cela vous permettra d’être plus à l’aise pour échanger et conseiller votre client producteur de vin. – Les contextes mondial et français de la filière viti-vinicole – Le fonctionnement d’une exploitation […]

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Les aides à l’installation en agriculture

– Le contexte sur l’évolution des installations agricoles en France – Les enjeux financiers (Dotation Jeune Agriculteur et Nouvel Agriculteur, Prêt d’Honneur) – Le parcours administratif et engagements (PAIT, PPP, chronologie, engagements) – Les autres avantages liés au statut JA ou NA (majoration et/ou priorisation sur certaines subventions de l’exploitation, DPB : programme spécifique JA […]

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Production bovins lait : contexte ; réglementation et repères technico-économiques

– Les contextes mondial et français de la filière bovine laitière – Le fonctionnement d’une exploitation bovins lait – Les différents systèmes d’exploitation bovins lait – Les repères technico-économiques – Les coûts de production et prix de revient – Les réglementations et démarches obligatoires – Aperçu de la fiscalité appliquée à cette activité

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Maîtriser la fiscalité agricole et ses spécificités (Niveau 2)

Pour passer de l’essentiel acquis dans notre formation Initiation ci-avant au traitement de particularités concrètes sur de nombreux points précis de ce secteur. Il convient de se perfectionner régulièrement pour renforcer votre maitrise du secteur agricole et ses spécificités. – Les différents régimes d’imposition du revenu agricole (applicables aux exploitants en nom propre et associés […]

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Traiter les aspects fiscaux juridiques et sociaux d’un dossier viticole

Cette formation convient aux experts-comptables et juristes en charge des dossiers viticoles relevant des bénéfices agricoles et désirant acquérir des connaissances dans ce secteur ou les approfondir. – Cibler les particularités juridiques du dossier : Particularités locales en fonction du type de production (baux types, AOC, arrêtés départemental fixant les valeurs locatives des biens agricoles), […]

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Initiation à la fiscalité agricole

Cette formation propose aux collaborateurs allant jusqu’à la liasse fiscale de donner les grandes orientations permettant de développer son activité et s’ouvrir sur le secteur agricole. Elle constitue un préalable incontournable à la découverte ce très intéressant marché riche de particularités fiscales. 1. Les régimes d’imposition 2. Le choix de la date de clôture 3. […]

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Traiter un dossier agricole (environnement économique et financier, comptabilité agricole…)

Le traitement d’un dossier agricole nécessite une parfaite maîtrise des spécificités économiques, financières, comptables, fiscales et juridiques propres à ce secteur. En effet, l’environnement agricole présente des particularités uniques, notamment en matière de cycles d’exploitation, de valorisation des productions, de gestion des aides publiques et de traitement fiscal spécifique. L’expert-comptable doit donc comprendre les enjeux […]

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Fiscalité agricole : outils d’optimisation fiscale et traitement des activités accessoires

Le secteur agricole se caractérise par des spécificités qui nécessitent, au plan fiscal notamment, de bien maîtriser les textes applicables. Par ailleurs, et afin de s’assurer un complément de revenus, de plus en plus d’agriculteurs s’orientent vers des activités accessoires susceptibles d’être prises en compte ou pas pour la détermination du bénéfice agricole. En complément […]